Conditions générales de vente

Cette page présente la structure des conditions générales de vente. Les clauses ci-dessous seront complétées avec les éléments officiels transmis par Jodie.

Prestations

• Description des prestations concernées (éducation, ateliers, promenades, PECCRAM…) : [À compléter]
• Zone géographique d'intervention : [À compléter]
• Durée et déroulement type d'une séance : [À compléter]

Tarifs

• Grille tarifaire détaillée par prestation : [À compléter]
• Frais de déplacement éventuels : [À compléter]
• Modalités de révision des tarifs : [À compléter]

Réservation

• Modalités de prise de rendez-vous : [À compléter]
• Délai de confirmation : [À compléter]
• Informations à fournir lors de la réservation : [À compléter]

Paiement

• Moyens de paiement acceptés : [À compléter]
• Modalités (acompte, solde, échéancier) : [À compléter]
• Délai et conditions de paiement : [À compléter]

Annulation et report

• Délai d'annulation ou de report sans frais : [À compléter]
• Conséquences d'une annulation tardive ou d'une absence : [À compléter]
• Cas de force majeure : [À compléter]

Responsabilité

• Étendue de la responsabilité de la prestataire : [À compléter]
• Obligations du client (sécurité et comportement du chien, informations transmises) : [À compléter]
• Assurance responsabilité civile professionnelle : [À compléter]

Droit applicable et litiges

• Droit applicable : [À compléter]
• Modalités de médiation et de recours en cas de litige : [À compléter]

Voir aussi les tarifs indicatifs des prestations et la politique de confidentialité.